Question aux spécialistes du droit pénal
Bonjour,
Former un groupe de randonneurs autour d’un projet rend-il l’initiateur responsable juridiquement en cas de problème, accident, etc...?
Comment réagir face à l’éventuelle inaptitude physique et/ou technique d’un membre du groupe dont on ne connaît finalement rien si ce n’est ses déclarations sur les forums ? Faut-il tester préalablement le futur coéquipier ?
Merci pour vos éventuelles réponses à cette problématique !
L’organisateur, bénévole ou pas, est toujours responsable. Il est possible néanmoins de limiter les "risques".
https://demarchesadministratives.fr/demarches/organiser-une-randonnee-pedestre "
Merci beaucoup Jihem pour le lien. Malheureusement, je n’arrive pas à l’ouvrir sur mon tph portable (page blanche !).Étant dans un hôtel je n’ai pas d’ordi à ma disposition. J’attendrai lundi l’ouverture du cyber local pour prendre connaissance de ton document ;)
Dans un groupe en cas d’accident la présence d’un animateur de la FFrandonnée (ou toute autre organisation), même s’il n’est pas à l’origine de la randonnée, implique sa responsabilité.
En cas d’accident, il faudra tenir compte des circonstances avant de se prononcer sur la responsabilité. Il est certain que lorsqu’on emmène des gens avec soi il faut garder en tête qu’une responsabilité peut être engagée.
Exemple : Mr Dupont emmène Mme Durand et Mr Martin en randonnée du côté de la Roche Parnal.... En tant qu’organisateur, il décide de passer par le col du Câble avec un passage câblé potentiellement mortel (il y a eu une chute mortelle en 2018), Mme Durand est réticente a s’engager dans le passage exposé mais Mr Dupont l’exhorte à passer et Mme Durand s’exécute sous la pression.... Elle chute. La responsabilité de Mr Dupont pourra être engagée.
Autre exemple : Mr Dupont organise la randonnée et emmène Mme Durand et Mr Martin toujours à la Roche Parnal mais cette fois Mr Dupont veut passer par le Col du Freu alors que Mme Durand préfère passer par le Col du Câble et propose à ses deux compagnons de sortie de se retrouver au sommet, chacun empruntant son col différent.... Malheureusement, Mme Durand chute mortellement dans le Col du Câble. La responsabilité de Mr Dupont pourra être écartée.
Bonjour à toutes et tous, merci pour vos contributions. C’est exactement la réponse que je cherchais.
En animant des randonnées, sans être constitué en association, une personne engage sa responsabilité au même titre qu’un animateur dans une association mais elle est directement responsable, sur son propre patrimoine (art. 1240 du code civil). Il n’y a pas d’association pour assumer la responsabilité et mettre en œuvre l’obligation de sécurité.
En encadrant des randonnées, même sans être un organisme officiel, on devient animateur de la randonnée, c’est à dire qu’on prend en charge la sécurité du groupe. Il faut donc veiller à tout moment à la sécurité de votre groupe.
La Fédération française de la randonnée pédestre est délégataire de l’activité de la randonnée pédestre par le ministère des sports. Ce qui veut dire que les normes de sécurité qu’elle édicte serviront de référence aux juges si votre responsabilité civile venait à être engagée. Consulter le mémento « Recommandations et règles pour pratiquer, encadrer et organiser des activités de marche et de randonnée » élaboré par la FFRandonnée.
Une décharge de responsabilité qui serait signée par vos copains n’a aucune valeur juridique.
Quel intérêt à créer une association pour randonner ?
L’intérêt principal du cadre associatif pour organiser des randonnées , c’est avant tout l’association qui engage sa responsabilité civile et non son Président et ses animateurs. De plus, l’association dispose normalement d’une assurance adaptée.
Rappelons les obligations et responsabilité d’une association sportive :
Une association sportive assume vis-à-vis du groupe qu’elle encadre une obligation de sécurité, c’est-à-dire qu’elle doit faire tout son possible pour assurer et veiller à la sécurité des pratiquants. Si l’association ne respecte pas cette obligation de sécurité, sa responsabilité civile peut être engagée. Les dirigeants de l’association et les animateurs sont délégataires de cette obligation, cela signifie que c’est leur rôle de la mettre en œuvre. Ainsi ils peuvent engager la responsabilité civile de l’association en ne respectant pas cette obligation.
Attention, c’est avant tout l’association, personne morale, qui engage sa responsabilité. Un dirigeant ou un animateur ne sont responsables personnellement que dans 2 cas :
Donc 2 avantages à être une association :
Merci infiniment Juan pour ces précisions qui me confortent dans mes convictions. Il convient de réfléchir à deux fois avant de "lancer des invitations" à se joindre à une sortie technique dans les Calanques....dont acte.
Bonsoir
Je pars depuis plus de dix ans avec des équipiers rencontrés sur divers forums ;tantôt c’est moi l’initiateur du projet d’autres fois j’adhère a un projet histoire de ne pas partir seul ;donc c’est une adhésion personnelle a un projet que l’on partage , ou chacun engage sa responsabilité et l’on ne peut pas dire qu’il y a un organisateur
en 2012 nous étions un groupe de 6 personnes sur un parcours dans le massif du grand Paradis nous avons perdu un équipiers le matin vers les 10h,nous l’avons cherché pendant 2H une partie du groupe est descendu en vallée prévenir les secours donc hélico toute l’après midi et pisteurs avec des chiens en soirée nous l’avons récupéré a 23H30 sans gros bobo,entre temps nous avons été questionné par les carabiniers et bien on nous a demandé qui était l’organisateur,nous avons expliqué comment s’était formé le groupe et il n’y a eu aucun problème ;quand a la personne bléssé il a fait sa déclaration et personne n’a été mis en cause car dans ce cas il n’y a pas a proprement dit un encadrant,c’est une sortie banale entre copains ou amis
CHARLY
63CHARLY63 , je te souhaite encore beaucoup de belles randos avec ton groupe . Mais si un jour cela venait a ce terminer mal , plus d amis rencontrés par-ci, par-là ! Il faudra un coupable pour la justice , "celui qui sait"( l’organisateur qui connaît le parcours, sa difficulté ) , par rapport à celui qui ne sait pas ( les autres participants ).
"La montagne est une activité à risques, mais la société accepte beaucoup moins ce risque qu’avant. Il y a une judiciarisation croissante."
Et ce n’est pas les guides et autres accompagnateurs qui nous diront le contraire.
On voit parfois des personnes sur Altituderando se plaindre d’un topo qui n’aurait pas de manière explicite évoqué tous les risques potentiels... c’est dire si les mentalités ont changé, je suis assez d’accord avec la conclusion de certains, ne partez pas avec n’importe qui !
Effectivement on constate que dans tous les accidents de rando en montagne par exemple, une enquête est diligentée par le procureur tant au pénal qu’au tribunal civil. Les assurances incitent les protagonistes à se retourner vers " un responsable". Les sommes engagées pour blessures ou décès étant conséquentes.
C’est un aspect qu’il faut avoir dans un coin de sa tête lors de l’organisation d’une sortie et ne jamais dépasser le niveau du "maillon le plus faible" .
Bonjour,
Je vais tout à fait dans le sens de Juan.
Si vous emmenez un groupe en montagne aux yeux de la Loi vous êtes considéré comme « Premier de cordée ». Du côté de la Loi on estime que le fait d’EMMENER des gens par là-haut fait de vous la personne la plus expérimentée du groupe ce qui engage votre responsabilité.
Par conséquent,qu’on connaisse ou pas les participants à une sortie, il est préférable que des mises au point soient faites clairement et fermement la veille, en premier lieu pour l’homogénéité et le fonctionnement du groupe et la sécurité de chacun. Mais aussi justement pour éviter d’éventuelles complications judiciaires. Surtout si on ne fait pas partie d’une association. Et encore !
Dites-vous bien qu’en cas d’accident grave il y aura immanquablement une enquête. Elle sera fouillée, tout sera décortiqué : niveau de la sortie, niveau des participants, qui menait, équipements de sécurité collectifs et individuels, horaires, qui a choisi l’itinéraire, etc. etc. Et il se pourrait qu’on se retrouve vite au pénal. A souligner que le plus souvent ce seront les assurances qui porteront plainte et se porteront Partie Civile (des proches aussi d’ailleurs). Et là inutile de parler de bande de potes, parce que par là-haut quand tout va bien… tout va bien, mais quand le pépin survient, même des amitiés de 40 ans explosent et bonjour les animosités.
Je vous raconte une anecdote.
« Un jour le gars Emile décide d’emmener une bande de copains faire un sommet. La fin de l’ascension comprend un passage aérien et exposé. A peine s’y est-il engagé, un des participants décide de s’arrêter. Mimile le fait redescendre jusqu’à replat tranquille en lui demandant de les attendre là.
Mais l’autre sans rien dire décide alors de continuer la descente, glisse, le valdingue, l’hélico, et tout le reste…
S’ensuit alors une enquête, tribunal, procès. Et Mimile est condamné (je ne me souviens plus à quoi) au motif qu’étant considéré responsable de la sortie (c’est lui qui a emmené les autres) il n’aurait jamais dû laisser un participant tout seul.
En fait c’est son assurance, contre qui s’était retournée l’assurance de la victime, qui avait porté plainte. »
Qu’on est bien en solo...
C’est clair, vive le solo !!
Dès lors qu’il y a "organisation", il y a "responsabilité". Maintenant cas classique de randonnée décidée collectivement et verbalement entre "amis". Il n’y a donc pas d’organisateur désigné, donc pas de responsable désigné. Mais ...
Mais là au minimum ce sont les assurances qui entrent en jeu, et qui chercheront un "responsable", quitte à engager des poursuites civiles et/ou pénales. Et là attention aux faux amis, aux familles des amis, ...
Pourra être responsable, sur témoignages (on arrive à sombrer dans le ridicule) :
celui reconnu comme le plus expérimenté,
celui qui sait lire et interpréter la carte,
celui qui a simplement suggéré oralement de passer par tel endroit,
un élément du groupe en cours de randonnée décide de revenir seul au point de départ : les autres membres du groupe seront responsabilisés au motif d’avoir laissé un participant livré à lui-même,
celui qui avait un GPS et ne s’en est pas servi ou l’a mal interprété,
celui qui a indiqué unes source d’eau non potable,
...
Et comme maintenant la France se complaît à copier bêtement le système juridique made in USA , à savoir tout le monde intente un procès à tout le monde pour n’importe quoi, on peut toujours s’attendre à tout.
Et même si un cas n’est pas prévu dans la législation actuelle, on peut toujours s’attendre à ce qu’il soit traité par jurisprudence.
Quelqu’un a dit : " ... ce n’est pas juridique, mais sur une action fondée sur l’article 1382, ce sera sur la base des échanges et sur votre positionnement dans le groupe que votre responsabilité sera évaluée, car alors on déterminera votre implication ",
ou "... je crois qu’en effet, votre responsabilité pourrait être recherchée : "des amis qui s’appuient sur mon expérience pour pratiquer la montagne" donc des personnes qui s’en remettent à vous pour prendre les décisions, choisir le matériel, les itinéraires, etc.",
Quelques sites :
https://www.pyrenees-pireneus.com/Sports-Pyrenees/Secours/Responsabilite_civile_et_pena.htm
https://www.rand-oz.fr/?page_id=789
https://forum.camptocamp.org/t/responsabilite-du-guide-en-groupe-raquette-decharge/119954/18
https://www.lgdj.fr/l-accident-en-montagne-regard-juridique-9782919732340.html
https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=4&ved=2ahUKEwiT8I6L67PgAhXMxoUKHW1wAOUQFjADegQIBxAC&url=https%3A%2F%2Fwww.sos112.fr%2Fforum%2Fdiscussion-generale%2Frenseignements-sur-la-telephonie-en-zone-’montagne’%2F%3Faction%3Ddlattach%3Battach%3D5489&usg=AOvVaw3tnsZp89cOzAHPK1UIHdv7
Merci Hereme pour ton intervention et les liens qui renvoient à des documents qui permettent de creuser le sujet.
Hé oui Alain, comme dans certains cas, vaut mieux être seul que mal accompagné. Tout à fait d’accord, ça évite des coups de tension à 25 ou d’avoir envie de lancer des cailloux.
Ceci étant dit on a tous commencé avec quelqu’un et on était bien content. Je revois toujours l’abbé avec sa soutane noire sur le Glacier de Troquairou, nœud de chaise autour de la taille, en train de tailler des marches avec un piolet qui tenait du piochon, et derrière lui une bonne vingtaine de gamins encordés sur sa corde, une paire de crampons pour trois et un piolet pour cinq. Et certains étaient en short.
Mais c’était une autre époque, les gens n’avaient pas le doigt sur la détente du « Porter plainte ». Il ne serait venu à personne l’idée de traîner au tribunal quelqu’un qui donne de son temps pour faire connaitre la Montagne. Là-dessus on a carrément dévissé, c’est vrai.
Je serai quand même curieux d’avoir des exemples concrets de décisions de justice qui sanctionnent des "responsables" bénévoles (et hors groupe d’enfants) suite à un accident d’un participant.
Bonsoir
Même si il y a du vrai dans ce que vous dites je pense qu’il ne faut pas noircir le tableau comme cela ; on dit que les français sont pessemistes vous le confirmer ;le fait de partir avec d’autres personnes sur un sentier n’engage pas votre responsabilité après faire une ascension engagée ,une voie ou autres c’est différend
comme dit Guillaume je serai curieux de connaitre des décisions de jusices suite a un accident d’un randonneur dans un groupe non organisé sinon il ne faudra plus traverser les passages piétons avec votre voisin des fois qu’il se fasse renverser
Et bien.....ça fait flipper tout ça ! Je n’avais jamais pensé à toutes ces problématiques, mais du coup je vais peut-être être plus prudente désormais.....
Il m’est arrivé une seule fois qu’une amie qui m’accompagnait se blesse sur un sentier, avec hélico, hôpital et tout, mais il n’y a eu aucun problème ni avec elle, ni avec son assurance. Mais.....il vaut mieux garder en tête que ça pourrait arriver !
Quand même, ça pollue bien l’esprit s’il faut penser à tout ça avant d’emmener des amis en montagne !
Rassurez-vous, les poursuites sont rares.
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01664155/document
http://www.ac-grenoble.fr/eps/wp-content/uploads/2015/03/Rapport-recherche-accidentologie.pdf
https://www.ledauphine.com/france-monde/2018/03/06/avalanches-les-guides-en-premiere-ligne
. . .
Ça peut effectivement doucher certains enthousiasmes !
@ Guillaume : la problématique de départ ne concerne pas les bénévoles mais les randonneurs "lambda" !
@davaï : ma question est encore plus vraie pour les randonneurs lambda. Vu le tableau bien noir dressé par certains, j’espère que leurs affirmations sont fondées sur des faits et non un ressenti... Parce que ça serait dommage que certains hésitent à sortir pour des raisons infondées...
Il faut bien admettre que toutes les activités humaines, y compris la randonnée sous toutes ses formes, n’échappent pas à ce phénomène de judiciarisation et que si le randonneur lambda ne possède pas les qualifications et ne respecte pas la législation en vigueur, il reste très exposé à des poursuites judiciaires en s’improvisant encadrant d’un groupe de surcroît constitué d’inconnus, facteur aggravant.
L’expérience et la compétence, si tant est qu’elles soient avérées, doivent être appréciées et validées afin d’empêcher les dérives dans des disciplines qui peuvent présenter des risques.
Pas convaincu du tout sur ce point, je pense surtout que c’est un discours qui s’inscrit dans l’air du temps, sans réalité tangible.
Autant la judiciarisation est indéniable sur des activités encadrées (guide en montagne) ou lorsqu’il y a la présence d’un lien de "hiérarchie" entre les participants (groupe de jeunes avec encadrants), autant pour des randonneurs lambda la notion de responsabilité individuelle semble perdurer, sauf cas contraire que j’aimerais bien connaître.
L’expérience et la compétence ne protègeront jamais des dangers, ils ne permettront au mieux que de réduire le risque. Chacun reste responsable de ses actes et choix....et de l’imprévisible.
Après, ceux qui mettent en danger sciemment d’autres personnes (y compris des secours) méritent à mon sens largement d’être sanctionnées d’une façon ou d’une autre...
L’expérience et la compétence ne protégeront jamais des dangers ?
Il faut savoir distinguer les dangers objectifs et les dangers subjectifs ! (Gaston Rébuffat, "Glace, neige et roc", 1970, éditions Hachette). Concernant les dangers objectifs, l’expérience permet de les identifier, de les appréhender et de tout mettre en oeuvre pour s’en prémunir afin de tendre toujours mieux vers l’idéal, à savoir le risque zéro.
@ Toutes et Tous !!!
Ah ce Solo ...
Combien de fois ai-je entendu ... Vous portez là un gros sac et êtes seul ?
Réponse . ( voulue pour entendre les réactions !!! ) OUI bien sûr c’est si agréable d’être en solitaire et en toute liberté loin du monde d’en-bas ...Surtout sur XX jours .
Réponse...
Mais enfin monsieur vous rendez-ous compte c’est IRRESPONSABLE !!! de faire ce genre de randonnée en solitaire
Vous rendez-vous compte si jamais vous aviez un accident et que dira votre famille ?
Ben voui quoi... j’ai encore le choix...
Mourir en montagne ou sous les roues d’un taré de la tutte-ture
sur un passage piétons... Désolé pour vous mais je choisi la première solution
Vous avez (( à tort ou à raison )) le droit de le penser... mais je vous interdit le droit de me juger.
Ainsi va la vie du randonneur solitaire qui sait ce qui est bien pour lui et qui...
Sait prendre SES RESPONSABILITES tout en sachant bien qu’il n’est pas INFALLIBLE .
( A savoir... combien de fois j’ai vu des groupes ou des familles avec des enfants dont pas mal d’irresponsables qui sautaient couraient discutaient sans regarder où ils posaient les pieds et..
malheureusement un jour j’ai rencontré un groupe de personnes âgées dont l’un d’eux après une glissade ( pendant une discussion et en marchant ) s’était exploser la face < panique dans le groupe et ce pauvre monsieur abattu qui tenait un mouchoir sur son visage ensanglanté >
Après une brève discussion ... j’ai donc effectué les gestes de premier secours.. pouvez-vous répondre ...comment vous nommez vous.. Suivez mon index de droite à gauche ... Avez vous mal et ou exactement ’’ aux yeux à la mâchoire à la tête etc... et si vous ne pouvez parler répondez en hochant la tête par oui ou non . mais à première vue ? Ca avait l’air d’aller... surtout quand on c’est mangé un rocher calcaire composé d’arêtes bien coupantes.
Question.
Au chef de groupe il faudrait peut-être appeler les secours ? Réponse ( en cœur ) du groupe..
mais non mais non...nous allons nous débrouiller car nous ne sommes qu’à 30 mn des voitures
( et à 1 heure environ de Nice ou de Monaco ...
Pas loin quoi Juste... Le temps de tomber dans le coma ou plus !!! )
( Nous étions au-dessus du Village de Peille sous le somment du Baudon 1226m- superbe panorama ) mais le sentier à l’W présente en descente sur une distance très courte mais combien Casse-Margoulettes’’ car composé que gravillons
" je m’en était fait mentalement la remarque après deux brefs dérapages ’’
Donc j’ai continué ma descente mais en jetant un œil derrière moi pour voir si ça suivait...
Au début oui mais après ? Et comme ce blessé n’était pas seul et bien je me suis dit
je lui souhaite un bref rétablissement tout en me disant...
Dans les jours à venir je lirai Nice Matin pour voir s’il parle de cet ( accident ) Si tel avait été le cas je me serai présenté à la police .
Sans accuser quiconque du groupe puisque je n’avais pas vu l’accident se produire .
Au Final ....Pas de nouvelle = bonne nouvelle... et c’est tant mieux.
Comme quoi... Etre Vigilant sur chacun de ses pas permet d’éviter l’accident.
Bonjour,
le sujet de la responsabilité judiciaire civile et pénale est abordé au chapitre 12 (page 237) de mon manuel d’alpinisme. A télécharger gratuitement sur https://alpinismesansguide.blogspot.com
Cordialement.
Bonjour les montagnards,
C’est un excellent débat et une question très importante. Personnellement, je suis ititiateur du CAF et que la sortie soit officielle ou entre amis, je verrouille l’aspect sécurité au maximum.. Mais, nous vivons malheureusement dans une société qui voudrait installer le risque 0 en montagne.. Une utopie !
bonsoir à tous
et bien je me dis ( j’ai donc évité x ou xxxx emmerdes ) en randonnant seul pendant des lustres !!! Bon et bien je continuerai encore ainsi et puis... je me demande si je donne des descriptifs sur certaines randos que j’ai fais xxx fois ... Si accident ou plus ... serai-je tenu pour responsable ?
Bonjour à tous !
Merci pour ce fil de discussion très instructif !
Qu’il faille souscrire une assurance c’est une évidence, il n’y a plus de "faute à pas de chance". Ce qui rebute, quand on a affaire à un groupe, c’est d’avoir à se constituer en Association, personne morale ayant la capacité juridique pour signer un contrat d’assurance. L’association c’est en effet la déclaration, les statuts, les assemblées, etc... Heureusement il y a semble-t-il la possibilité de se considérer comme une Association de fait, formule qui exonère de tout le tintouin juridique sus-évoqué. L’organisateur peut alors souscrire un contrat d’assurance RC " pour le compte du groupe", association de fait ; Le coût en est réparti entre tous les membres du groupe. Evidemment ce n’est pas la FFR qui encouragera cette formule... Quelqu’un de bien informé peut-il confirmer cette analyse ? Merci
@ saxifraga
Certains sites de randonnée collectent les propositions de randonnée rédigées par des inconnus, les font relire par des "modérateurs" puis les publient mais s’exonèrent de toute responsabilité en cas d’accident...cherchez l’erreur.